Préambule

Merci au site Dream’Act dont l’équipe est topissime et dont  je me suis beaucoup beaucoup beaucouuuuuuup inspirée pour la rédaction de ces CGU par Pauline lors de son stage chez nous.

Le site www.lesvraisproduits.fr est édité par Nancy Rose Boishardy mais a vocation à devenir une association

Les informations telles que le capital social
Le siège social est       
Les potentielles inscriptions au registre du commerce ou des sociétés seront ajoutées dès  que nécessaires ainsi que le numéro de téléphone est

Tous les utilisateurs du réseau Internet sont en droit d’avoir accès au site.

L’association Les Vrais Produits a pour activité la sensibilisation du plus grand nombre aux questions sanitaires et environnementales. Cela passe par la présentation de marques françaises qui fabriquent des produits biologiques, sains et écologiques. Le blog propose aussi des analyses de divers ingrédients contenus dans toutes sortes de compositions.
Nous proposons de la communication et du marketing digitale et bientôt la vente de Box spécialisées afin de financer les frais de l’association et de création de la prochaine plateforme.

 

Conditions Générales d’Utilisation de lesvraisproduits.fr

Dernière mise à jour : [11/07/2017]

 

1) Informations générales.

Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les conditions d’utilisation du blog www.lesvraisproduits.fr («Les Vrais Produits», «nous» ou «nos»), éditée par Madame Nancy Rose Boishardy, Fondatrice du blog, dûment habilitée à cet effet, par tout utilisateur du blog www.lesvraisproduits.fr («toi», «tu», « ton » ou «tes»).

Les Vrais Produits présente, sur www.lesvraisproduits.fr (« le site» ou encore «le blog»), des marques françaises sensibles au développement durable qui soutiennent la production locale et proposent des produits naturels sains. L’objectif est de sensibiliser l’utilisateur aux questions sanitaires et environnementales pour l’aider à mieux consommer et à mener une vie plus saine. Ce dernier peut, s’il le souhaite, poster des commentaires sur le blog afin de partager son opinion.

Nous nous réservons le droit de modifier les CGU à tout moment et sans préavis. Pour rester au courant des potentielles modifications, nous t’encourageons à consulter régulièrement ces CGU. S’il s’agit de modifications majeures, nous le notifierons dans le blog afin de t’avertir que les conditions ont été actualisées, en t’invitant à les consulter. Si une modification des CGU affecte tes droits et obligations de façon conséquente, nous te demanderons ton consentement. Ce n’est qu’une fois que tu auras accepté que les modifications s’appliqueront. Si tu n’es pas d’accord avec les modifications que nous proposons, nous avons le droit de te refuser l’accès au blog. Toute autre modification qui n’affecte pas de façon substantielle tes droits et obligations sera effective à la date de mise à jour des CGU. En cas de litige, les CGU qui s’appliqueront seront celles en vigueur à la date de début du litige.

 

2) Utilisation du Site.

L’utilisation du blog conformément aux présentes CGU est totalement gratuite pour ses utilisateurs.

 

Les Vrais Produits t’accorde le droit de visualiser, télécharger et imprimer le contenu du blog www.lesvraisproduits.fr, sous les réserves et conditions suivantes :

 

(i) Ce droit ne t’est accordé que pour ton usage personnel et non commercial,

 

(ii) Tu ne disposes pas du droit de modifier le contenu du blog,

 

(iii) Tout affichage ou impression de contenu du blog doit porter la mention « 2016 ©LesVraisProduits.fr, droits réservés »,

 

(iv) Tu n’as pas le droit de retirer ni de modifier les mentions de droits d’auteur, de marque ou autre indication de propriété que Les Vrais Produits a placé sur le contenu du blog,

(v) Tu n’as pas le droit, à moins que ces présentes CGU ne l’autorise, de reproduire, de distribuer ou d’afficher le contenu du blog, ni de préparer d’œuvres dérivées à partir de celui-ci.

Tu déclares et garantis que l’utilisation que tu feras du blog sera conforme aux dispositions des présentes conditions, qu’elle n’enfreindra ni ne contrefera les droits d’un tiers, qu’elle ne constituera pas un manquement à des devoirs contractuels ou légaux à l’égard de tiers et qu’elle n’enfreindra pas des lois applicables. Tu garantis que tu es âgé de plus de 18 ans et que tu disposes de la capacité juridique pour conclure le présent accord et pour utiliser ce blog conformément à toutes les dispositions des présentes.

3) Liens vers d’autres sites.

Le blog contient des liens vers des sites internet de marques proposant des produits naturels. Les sites liés ne sont pas sous le contrôle de Les Vrais Produits. Nous ne sommes donc pas responsables des contenus de ces sites. Les Vrais Produits fournit ces liens pour communiquer sur les activités louables d’une marque et un lien n’implique pas que Les Vrais Produits est lié au site en question ni que nous sommes affiliés à celui-ci. Les sites liés sont tenus et alimentés par des créateurs ou des producteurs indépendants et, de ce fait, Les Vrais Produits ne peut te garantir que tu seras satisfait de leurs produits, services ou pratiques commerciales. Il t’appartient de faire toutes les vérifications qui te paraissent nécessaires ou opportunes avant de procéder à une quelconque transaction avec l’une de ces marques.

4) Responsabilité de Les Vrais Produits.

Les Vrais Produits a une obligation de moyen et non de résultat. Nous ne pouvons donc pas garantir, et ne pouvons pas être tenus pour responsables, des mauvaises informations concernant les prix, produits, services ou autres informations, que nous communiquent les marques.

Lorsque Les Vrais Produits fournit sur le blog des détails sur les prix, ces informations ne sont fournies qu’à titre indicatif. Les Vrais Produits ne garantit pas l’exactitude de ces informations et en aucun cas, Les Vrais Produits ne saurait être associé aux sites internet des tiers concernés.

 

Cependant, pour assurer à ses utilisateurs la qualité des informations présentes sur le blog, Les Vrais Produits a mis en oeuvre divers procédés:

(i) Chaque marque en relation avec nous s’engage sur les informations qu’elle communique, en termes d’impacts sociaux et/ou environnementaux, par le biais de la signature d’un Contrat d’Engagement Ethique ;

(ii) La cohérence des informations fournies par les marques est trimestriellement soumise à évaluation par un comité d’experts indépendants. Ils s’assurent de la cohérence et du respect de notre Charte Ethique.

 

5) Commentaires.

Nous t’encourageons à laisser des commentaires aussi bien pour donner ton avis sur les articles que tu lis que pour participer à des jeux concours.

Pour laisser un commentaire sur l’un de nos articles de blog, il est nécessaire de t’identifier sur le site.

Les commentaires ne doivent pas :

(i) Enfreindre les lois et les réglementations en vigueur,

(ii) Contenir de propos racistes, discriminants, antisémites, xénophobes, homophobes, niant les crimes contre l’humanité ou tout autre contenu offensant à caractère illégal,

(iii) Contenir de propos diffamatoires, injurieux ou visant à porter atteinte soit à la vie privée, soit au droit à l’image, ou encore aux droits de la personnalité de quiconque,

(iv) Avoir un contenu destiné à de la promotion ou de la propagande. Tout lien vers les blogs personnels des internautes ou vers des sites de vente sera supprimé si on estime qu’il n’y a pas de rapport avec le sujet abordé dans l’article.

(v) Contenir de coordonnées (téléphoniques, adresse, courriel) ni celles d’une autre personne,

(vi) N’avoir aucun rapport avec le contenu du blog.

Les commentaires postés par les utilisateurs du blog sont sujets à une modération. Tu as l’entière responsabilité des commentaires que tu laisses sur le blog. Les Vrais Produits n’est donc pas responsable de leur contenu. Les avis laissés n’engagent que leur auteur et ne représentent en aucun cas une opinion de Les Vrais Produits.

Cependant, Les Vrais Produits dispose du droit de supprimer un commentaire, sans avoir à fournir de notification ni motif.

 

6) Conditions eligibilité

En cours de rédaction